Conditions générales de vente, Mariage et fête by ARDM
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Conditions générales de vente
- Art 1. Parties au contrat
- Art 2. Intégralité
- Art 3. Contenu du Site
- Art 4. Objet
- Art 5. Documents contractuels
- Art 6. Entrée en vigueur
- Art 7. Confirmation de commande
- Art 8. Preuve de la transaction
- Art 9. Prix
- Art 10. Paiement
- Art 11. Chèques cadeaux
- Art 12. Disponibilité des produits
- Art 13. Livraison
- Art 14. Droit de rétractation - Retour
- Art 15. Garanties
- Art 16. Force majeure
- Art 17. Non-renonciation
- Art 18. Informatique et Libertés
- Art 19. Loi applicable - Conciliation



Toute commande d’un produit figurant sur le site www.boutique-auroyaumedumariage.com (« le Site ») suppose la consultation préalable et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Le Client déclare être informé que son accord sur le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document : le clic final de validation de la commande par le Client emporte conclusion d’un contrat de vente soumis à ces conditions générales.

- Article 1. Parties au contrat

Les parties au contrat sont :

1) D’une part : « le Vendeur »

Boutique Mariage & fête by ARDM gérée par :

Peix by ARDM
89 Chemin les Moulières
84120 PERTUIS

Inscrit au répertoire des entreprises et des établissement (SIRENE)
sous le numéro 751 596 933

2) D’autre part : « le Client »

Le Client est la personne physique ou morale effectuant un achat sur le Site.

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- Article 2. Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. Le Client accepte sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans les présentes conditions générales. Aucune obligation figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

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- Article 3. Contenu du Site

Le Vendeur présente sur son Site les produits à vendre avec leurs caractéristiques principales. Les offres présentées par le Vendeur ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Le Site comporte en outre les informations suivantes :

- Indication, des prix en Euros ainsi que des frais de livraison.
- Indication des modalités de paiement et de livraison.
- Présentation des étapes à suivre pour passer commande.
- Moyens pour le Client de vérifier le détail de sa commande et son prix avant confirmation, ainsi que de corriger les éventuelles erreurs.

Ces informations sont présentées en langue française. Le Client déclare avoir pris connaissance de ces informations. Il déclare en outre avoir la capacité juridique et les pouvoirs lui permettant de s’engager ou d’engager la société pour laquelle il contracte au titre des présentes conditions générales.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales, accessibles sur le Site à tout moment et sans préavis. Les conditions générales ainsi modifiées seront mises en ligne sur le Site et applicables à toute commande postérieure. Il incombe donc au Client de consulter les conditions générales avant chaque commande.

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- Article 4. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur.

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- Article 5. Documents contractuels

Le contrat de vente liant les parties est constitué par les présentes conditions générales et par le bon de commande électronique accepté en ligne par le Client.

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- Article 6. Entrée en vigueur

Le contrat est irrévocablement conclu et entre en vigueur à la date de son acceptation par le Client, cette acceptation étant manifestée par le « clic » de validation définitive de la commande par le Client, qui a entre les parties la même valeur qu’une signature.

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- Article 7. Confirmation de commande

Les informations contractuelles font l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le Client dans le bon de commande électronique.

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- Article 8. Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, sont considérés comme les preuves des échanges, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande électroniques et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

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- Article 9. Prix

Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts). Ils ne sont valables qu’à la date de la commande. Ils n’incluent pas les frais de livraison et de traitement de la commande facturés en supplément tels qu’indiqués avant la validation de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Chaque commande sera facturée sur la base des tarifs en vigueur au moment de sa validation.

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- Article 10. Paiement

Pour régler sa commande, le Client dispose de l’ensemble des modes de paiement visés dans le bon de commande électronique. Il peut donc payer :

1) Par carte bancaire, avec possibilité de paiement en plusieurs fois gratuitement : en deux fois et trois fois sans frais, votre commande n'est expédiée que lorsque le solde TOTAL est réglé. L’échéancier est calculé automatiquement au moment de la commande.

Des pièces justificatives vous seront demmandés à partir de 400 euros d’achat (ex : justificatifs de domicile de moin de 3 mois + carte d’identitée, passeport, etc…)

2) Paiement par virement bancaire ( Peix by ARDM)
Merci de donner instruction à votre banque de ne pas déduire les frais de la somme qui nous est créditée.

3) Par PayPal,
- Qu'est-ce que PayPal ? PayPal, leader incontesté en matière de paiement en ligne, permet aux acheteurs et aux vendeurs d'envoyer et de recevoir des paiements en ligne. PayPal compte plus de 230 millions de comptes dans le monde. Il est accepté par les marchands partout.
- Est-ce un service sécurisé ? PayPal contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au marchand.
- Pourquoi utiliser PayPal ? Effectuez des achats ou envoyez des paiements avec PayPal : c'est gratuit.
Achetez et payez en toute tranquillité en enregistrant vos informations auprès de PayPal.
PayPal est accepté par des millions de marchands dans le monde et constitue le mode de paiement le plus utilisé.

4) Par chèque, en imprimant le bon de commande électronique et en le renvoyant accompagné du chèque, libellé en euros, correspondant au montant TOTAL de la commande et établi à l’ordre de « Peix by ARDM », à l’adresse mentionnée à l’article 1 ci-dessus. Les chèques tirés sur des établissements bancaires étrangers ne sont pas acceptés.

5) Par mandat-cash à faire parvenir à l’adresse mentionnée à l’article 1 ci-dessus.

Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non paiement.

Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

Le Vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à tenter de s’assurer qu’une personne n’utilise pas les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, le Vendeur pourra être amené à contacter le Client par tous moyens et notamment par téléphone ou par e-mail, préalablement à la validation définitive de la commande (voir article 10-2).

Les produits commandés demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au complet paiement du prix de la commande. La charge des risques sur les produits commandés est transférée au Client dès la conclusion de la commande.

Le Client peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande électronique.

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- Article 11. Chèques cadeaux

Le Vendeur offre au Client des chèques cadeaux soumis aux conditions suivantes.

Les chèques cadeaux vous sont adressés par messagerie sous forme de code confidentiel à inséré sur votre prochain achat.
Durée de validité du chèque cadeau : offre valable 3 mois.
Les chèques cadeaux sont valables uniquement sur l'offre en cours.
Les chèques cadeaux ne sont ni échangeables, ni remboursables.
Le code confidentiel de votre chèque cadeau n’est pas cumulable avec un autre code promotionnel.
Pour une seule et même commande, il n’est possible d’attribuer qu’un seul bénéficiaire au(x) chèque(s) cadeau(x).

Un seul chèque cadeau est offert par commande, (pour un minimum de 50€ d'achat hors frais de port).

La date limite de validité est mentionnée sur le chèque . Le chèque cadeau est valable sur tout le Site (hors produits soldés). Les chèques cadeaux ou toutes autres offres ne sont pas cummulable.

Pour utiliser un chèque cadeau, le Client doit inscrire le numéro figurant sur ce chèque à l’emplacement prévu à cet effet sur le Site, dans le bon de commande, lors d’une commande ultérieure. Le montant du chèque cadeau sera alors automatiquement déduit du total de ladite commande. En cas d’annulation de la commande ou d’exercice du droit de rétractation, la part du prix payée par chèque cadeau ne sera pas remboursée, mais le chèque cadeau pourra être réutilisé si sa durée de validité n’est pas expirée.

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- Article 12. Disponibilité des produits

En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, notamment du fait de l’un des fournisseurs du Vendeur, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le Client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, lequel interviendra dans les 30 jours du versement, soit l’échange du produit.

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- Article 13. Livraison

Modalités de livraison

Le Vendeur fait appel à des transporteurs renommés et rigoureusement sélectionnés. Dès que le Vendeur procède à un envoi, le Client reçoit immédiatement un mail l’en informant.

Toutefois le Vendeur décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra impérativement être indiquée sur le bon de livraison sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client.

Le Client devra en outre signaler cette anomalie au transporteur dans les deux jours ouvrés suivant la date de livraison par courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réserves et, dans le même délai, adresser copie de ce courrier au Vendeur (Mariage et fête by ARDM, Service Client Peix by ARDM 89 Chemin les Moulières, 84120 PERTUIS). A défaut, aucune réclamation ne pourra être adressée par le Client au Vendeur, ce dernier étant privé de tout recours contre le transporteur.

Retour en cas de défaut de conformité ou d’erreur de livraison

Le Client devra formuler auprès du Vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute demande de retour relative à un défaut de conformité ou à une erreur de livraison des produits, en nature ou en qualité, par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Cette demande de retour devra être faite auprès du Vendeur :
- Par courrier à l’adresse suivante : Peix by ARDM, 89 Chemin les Moulières, 84120 PERTUIS (France)
- Sur le Site dans la rubrique « @ contactez-nous » en précisant le numéro de Client et la référence de la commande.

Si la demande de retour n’est pas effectuée selon les règles et dans le délai définis ci-dessus, celle-ci sera rejetée et le Vendeur sera dégagé de toute responsabilité vis-à-vis du Client.

A réception de cette demande de retour, le Vendeur attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par téléphone au Client. Le retour d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution au Client d’un numéro de retour selon la procédure décrite ci-dessus.

Le ou les produit(s) concerné(s) devront être retournés en une seul fois au Vendeur avec l’indication du numéro de retour sur le colis, en Colissimo recommandé, à l’adresse suivante :

Peix by ARDM, Service Retour, 89 Chemin les Moulières, 84120 PERTUIS, (France)

Les produits retournés incomplets, abîmés, lavés, parfumés, modifiés, portés ou salis ne seront ni échangés ni remboursés.

A réception du colis, le Vendeur contactera le Client par e-mail, afin de lui proposer un échange dans la mesure des disponibilités (les frais d'envoi étant à la charge du Vendeur) ou, si l’échange n’est pas possible, le remboursement.

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- Article 14. Droit de rétractation - Retour

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation le Client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours francs à compter du jour de réception de la commande pour retourner, sans pénalités, seuls les frais de port étant à sa charge, le produit ne lui convenant pas.

Le prix du produit, remboursé dans un délai maximum de 30 jours à compter de l’exercice de ce droit.

Si le produit a été réglé, totalement ou partiellement, au moyen d’un chèque cadeau, le montant du chèque cadeau ne sera pas remboursé au Client, mais ce chèque cadeau pourra être réutilisé par le Client, sous réserve que la durée de validité du chèque ne soit pas expirée.

Conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits personnalisés : commandes particulières, produits sur mesure, dépareillés ou dont les tailles et les couleurs ne sont pas standard au regard du stock de la boutique.

Certains articles particuliers tels que les biens confectionnés à la demande du consommateur soit tous nos articles faisant l’objet d’une fabrication spéciale ne sont pas remboursés (sauf en cas de vice-cachés) selon la loi de rétractation tels que :
Les Robes de mariées sur Mesure, les Costumes sur mesure, les Robes de Cocktail, soirée sur mesure, les Robes de Mariée et les Robes de Cocktail ou de Soirée de taille supérieure à la taille 48 sont confectionnées sur mesure et ne sont pas remboursés selon le code de la consommation relatif aux objets d’une fabrication spéciale.

Modalités du retour en cas d’exercice du droit de rétractation

Le produit concerné par le droit de rétractation devra être restitué en parfait état et complet non endommagé et dans son emballage d’origine non ouvert en une seul fois ainsi que le bon de livraison original, en Colissimo recommandé indiquant les coordonnées complètes du Client ainsi que LE NUMÉRO DE LA COMMANDE VISIBLE SUR LE COLIS, à l’adresse suivante :

Peix by ARDM, Service Retour, 89 Chemin les Moulières, 84120 PERTUIS, (France)

Sans ces informations, le colis sera systématiquement REFUSÉ.

Les produits retournés incomplets, abîmés, lavés, parfumés, modifiés, portés ou salis ne seront pas remboursés.

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- Article 15. Garanties

Le Vendeur garantit que les produits livrés seront conformes à la description des produits commandés, sous réserve de différences mineures, notamment en ce qui concerne la couleur des produits, les couleurs des images présentées sur le Site pouvant, pour des raisons techniques, n’être pas parfaitement fidèles à la réalité.

Le Client bénéficie de la garantie légale des vices cachés.

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- Article 16. Force majeure

Les parties conviennent que constituent des cas de force majeure, outre les événements habituellement retenus comme tels par la jurisprudence, et sans que cette liste soit limitative : les catastrophes naturelles, les incendies, les inondations, la foudre, les surtensions électriques, les grèves, les arrêts de fourniture électrique, les défaillances du réseau de télécommunications, les guerres civiles ou étrangères, les émeutes ou mouvements populaires et les attentats.

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- Article 17. Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

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- Article 18. Informatique et Libertés

Les informations personnelles éventuellement collectées auprès du Client font l’objet d’un traitement informatique déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Le Client dispose à ce titre d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers du Vendeur, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

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- Article 19. Loi applicable - Conciliation

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.

En cas de litige, le Client s’engage à rechercher une solution amiable avec le Vendeur avant toute action judiciaire.

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